Déposée le 13 février 2015 par Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Provence artist » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, EPCI domicilié(e) Les Docks Atrium 10.7, 10 Place de la Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE cedex 02 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, M. Le Directeur Général domicilié(e) 10 Place de la Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE cedex 02 - France.
La marque Provence artist a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, EPCI - Les Docks Atrium 10.7, 10 Place de la Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE cedex 02 - France
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, M. Le Directeur Général - 10 Place de la Joliette, BP 48014 - 13567 - MARSEILLE cedex 02 - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Activités sportives ; informations en matière ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;
Services de réseautage social en ligne.
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